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Document de substitution d'un certificat médical inférieur à 3 ans si et seulement si toutes les réponses au questionnaire sont négatives.

 

Document associé

QS Sport

Ce document, issu des formulaires du service public, peut se substituer à un certificat médical sous certaines conditions.

Ce questionnaire permet de savoir si vous devez fournir un certificat médical :

  • si vous répondez OUI à une seule des questions, vous devez faire établir un nouveau certificat médical, même si vous avez déjà présenté un certificat médical lors de votre précédente saison,
  • si vous répondez NON à toutes les questions, vous devez y indiquer vos nom et prénom, dater et signer le QS Sport. Le QS sport suffira dans ce cas à condition que le certificat médical ait moins de 3 ans